Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE NOS CAMPAGNES
DUMONA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3946972
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2022
TERRE DE NOS CAMPAGNES de DUMONA

Présentation de la marque TERRE DE NOS CAMPAGNES

Déposée le 19 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE DE NOS CAMPAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMONA domicilié(e) 23 rue du Creuzat, Z.A.C. de Saint-Hubert - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 214 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRE DE NOS CAMPAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE NOS CAMPAGNES est expirée depuis le 19 septembre 2022.

DUMONA a également déposé les autres marques suivantes : JYP , TerrÔ Truff , MONAGRI , TerrÔ Vigne , RHIZO+ , DUMONA LES SUPPORTS DE VOS REUSSITES , Caractère , ORGACOCO , YOUGROW , POUGET


DUMONA, Société par Actions Simplifiée - 23 rue du Creuzat, Z.A.C. de Saint-Hubert - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 348214552


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Engrais pour les terres, terreaux, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais.